La vente de sa maison est un processus important, qui comporte de nombreuses \u00e9tapes. Faites \u00e9quipe avec un courtier immobilier pour une vente r\u00e9ussie! Votre courtier vous demandera certains documents que vous pourrez pr\u00e9parer \u00e0 l\u2019avance pour \u00eatre plus efficace.<\/p>\n
Voici donc les documents \u00e0 rassembler :<\/p>\n
Ce document est la preuve que vous \u00eates bien le propri\u00e9taire. Celui-ci sera notamment utile en cas de s\u00e9paration ou encore d\u2019une succession.<\/p>\n
Ce document est essentiel et doit \u00eatre fourni par le vendeur. Il est valide pour une p\u00e9riode maximale de 10 ans et doit d\u00e9crire l\u2019\u00e9tat actuel des lieux. Ce certificat indique notamment les mesures du b\u00e2timent et de la propri\u00e9t\u00e9 ainsi que le cadastre. Si le v\u00f4tre n\u2019est pas jour, notez qu\u2019il y a des d\u00e9lais d\u2019environ 4 \u00e0 6 semaines pour la confection d\u2019un nouveau certificat et qu\u2019il y a des frais. Le notaire devra en prendre connaissance au moins 20 jours avant la signature de l\u2019acte de vente.<\/p>\n
Compte de taxes municipales Si le registre de votre ville n\u2019est pas gratuit, il vous faudra fournir le compte de taxes \u00e0 votre courtier.<\/p>\n
Si vous avez en votre possession des documents relatifs \u00e0 l\u2019immeuble, rassemblez-les pour acc\u00e9l\u00e9rer le processus. Voici des exemples de documents que vous pourriez avoir selon votre situation : acte de vente, acte de pr\u00eat, acte de servitude, compte de taxes scolaires, titre de propri\u00e9t\u00e9, rapport d\u2019inspection ou expertise, acte de garantie hypoth\u00e9caire. Sinon, quelques outils, comme le registre foncier, permettent de r\u00e9cup\u00e9rer les renseignements de ce genre.<\/p>\n
Factures et documents se rapportant aux travaux<\/strong> Pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 pour l\u2019identification des parties<\/p>\n Pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 avec photo Votre courtier devra v\u00e9rifier votre identit\u00e9 \u00e0 l\u2019aide d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 avec photo d\u00e9livr\u00e9e par un gouvernement (permis de conduire, carte d\u2019assurance maladie, passeport, etc.).<\/p>\n
\nUne d\u00e9claration du vendeur compl\u00e8te, pr\u00e9cise et juste est n\u00e9cessaire pour bien prot\u00e9ger le vendeur et pour \u00e9tablir une relation de confiance avec l\u2019acheteur. C\u2019est donc \u00e0 cet endroit que vous d\u00e9taillerez les divers travaux et r\u00e9parations que vous avez faits. Faire preuve de transparence est primordial! S\u2019il y a eu infiltration d\u2019eau par exemple, il faut le d\u00e9clarer. Si vous avez refait la toiture ou install\u00e9 une piscine, essayez de trouver les factures des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s notamment. \u00c9toffez votre dossier avec les garanties, factures, plans, permis, rapports, etc., qui peuvent attester des travaux effectu\u00e9s.
\nFactures d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et de gaz<\/strong>
\nCes documents peuvent servir \u00e0 l\u2019acheteur afin de conna\u00eetre les co\u00fbts d\u2019\u00e9nergie de la propri\u00e9t\u00e9 et pour s\u2019assurer que les factures sont acquitt\u00e9es avant de vendre la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\nAutres documents<\/h4>\n